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Cotisations des non-salariés

Zoom sur...

Les mesures de soutien pour les exploitants

Dans le cadre de la crise sanitaire, les cotisations et contributions des filières agricoles les plus touchées feront l’objet d’allègements. Si vous remplissez les conditions d’éligibilité, vous pourrez choisir de bénéficier en 2020 soit d’une réduction forfaitaire de cotisations et contributions soit de l’option dérogatoire pour une assiette « nouvel installé ».

En savoir plus

Calcul des cotisations

Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)

La cotisation au FMSE

Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles

Accéder à la rubrique Calcul des cotisations

Déclaration des revenus professionnels

La déclaration des revenus professionnels (DRP)

La déclaration fiscale et sociale unifiée à compter de 2022

Déclarer ses revenus de remplacement (indemnités journalières)

Accéder à la rubrique Déclaration des revenus professionnels

Paiement des cotisations exploitants

Comment régler mes factures de cotisations ?

Calendrier 2021 des cotisations exploitants

Les modalités de paiement des cotisations des non-salariés agricoles

Accéder à la rubrique Paiement des cotisations exploitants

Le rescrit social

Accéder à la rubrique Le rescrit social

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Barème des cotisations des non-salariés agricoles 2020

Imprimés exploitants

Accéder à la rubrique Plus avec la MSA POITOU
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Demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés

Demande de modulation des appels

Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1

Versement d'un à-valoir de cotisations

Cerfa 14292*03

Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

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Barème des cotisations et contributions sociales des non salariés agricoles 2021

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Les campagnes ont de l'avenir
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Depuis juillet dernier, Joël Giraud, secrétaire d'Etat à la ruralité, incarne la volonté d'accélérer l'agenda rural destiné à renforcer la cohésion des territo...
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