MSA - Cotisations

Cotisations des exploitants

Un élargissement de l'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société

Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)

La cotisation au FMSE

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La déclaration des revenus professionnels (DRP)

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Paiement des cotisations exploitants

Des aides pour les agriculteurs en cas de difficultés de paiement des cotisations MSA

La réduction de la cotisation prestations familiales pour les non-salariés agricoles

Calendrier 2018 des cotisations exploitants

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Plus avec la MSA POITOU

Barème des cotisations des non-salariés agricoles 2018

Vos interlocuteurs au service Exploitants

Imprimés exploitants

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Formulaires et notices

Demande de modulation des appels

Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1

Versement d'un à-valoir de cotisations

Cerfa 14292*03

Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

Demande de mensualisation des cotisations (métropole)

Cerfa 13802*04

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Documents

Barème des cotisations et contributions sociales des non salariés agricoles 2018

Barème des cotisations et contributions sociales des non salariés agricoles 2017