MSA - Cotisations

Cotisations des exploitants

Les cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles

Un élargissement de l'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société

Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)

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La déclaration des revenus professionnels (DRP)

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Paiement des cotisations exploitants

Des aides pour les agriculteurs en cas de difficultés de paiement des cotisations MSA

Calendrier 2018 des cotisations exploitants

Les modalités de paiement des cotisations et des contributions sociales des exploitants

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Plus avec la MSA POITOU

Barème des cotisations des non-salariés agricoles 2018

Vos interlocuteurs au service Exploitants

Imprimés exploitants

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Versement d'un à-valoir de cotisations

Cerfa 14292*03

Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

Demande de mensualisation des cotisations (métropole)

Cerfa 13802*04

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Documents

Barème des cotisations et contributions sociales des non salariés agricoles 2018

Barème des cotisations et contributions sociales des non salariés agricoles 2017