• Mention d'Information 23-23 Portail Numérique des Droits Sociaux (PNDS)
• Mention d'information 23-20 Echantillon Inter-régimes des Cotisants (EIC)
• Mention d'information Indicateurs de suivi de prestations en espèces
• Mention d'Information EPT dépistage du cancer colorectal
• Mention d'Information Fiabillisation des adresses postales
• Mention d'information Etude sur la séroprévalence de Francisella tularensis
• Mention d'Information 23-19 Guichet Unique des Entreprises GUE
• Mention d'Information 23-18 API Quotient familial
• Mention d'Information 23-17 Service intranet Infos AD
• Mention d'Information 23-16 Plateforme Agri’écoute
• Mention d'Information 23-15 - Consultation SIPSI Recherche de déclaration préalable au détachement
• Mention d'information 23-14 - Flux Maires Contribution au suivi de l’obligation scolaire
• Mention d'information 23-10 - ALD sans médecin traitant
• Mention d'information 23-09 - Les P’tits Ateliers Nutritifs (seconde modification)
• Mention d'information 23-08 - Suivi et pilotage de l’activité CMCD
• Mention d'information 23-06 - Evaluation de l'expérimentation des infirmiers en ST
• Mention d'information - Pass’Sport
• Mention d'information - Enquêtes relatives aux accidents du travail mortels et aux maladies professionnelles
• Mention d'information - Allocation de Rentrée Scolaire consignée à la Caisse des Dépôts
• Mention d'information 23-03 - Unification des déclarations fiscale et sociale des exploitants agricoles (UDFS)
• Mention d'information 22-26 - Mémo Santé enfant
• Mention d'information - Gestion du risque santé
• Mention d'information 22-13 - Calcul des taux modulés de cotisation à l’assurance chômage dans le cadre du dispositif Bonus Malus
• Mention d'information 22-22 - Enquête sur le risque phytosanitaire
• Mention d’information n°22-15 Action Déclic Stop Tabac
• Mention d’information n°22-14 Enquête MFR
• Mention d’information n°22-18 Gestion des sollicitations (ARSENE MMMR)
• Mention d’information n°22-17 Tests utilisateurs droit à l’information et retraite
• Mention d'information 22-19 Petits ateliers nutritifs
• Mention d'information n°22-11 - Offre digitale gestion pour compte de tiers (ODGPCD)
• Mention d'information n°22-12 - Flux de personnel
• Mention d’information n°22-07 - Remboursement de la part complémentaire aux professionnels de santé
• Mention d’information n°22-09 - Campagne d’appels téléphoniques sortants mon espace privé
• Mention d’information n°22-02 - Evaluation des actions collectives seniors
• Mention d'information n°22-03 - Echanges de données liées à la gestion des cotisations de formation des exploitants agric
• Mention d'information n°22-08 - Évaluation Cap Bien-être
• Mention d'information n°22-01 - Campagne de prévention dépistage organisé du cancer colorectal (DOCCR)
• Mention d'information n°22-04 Vie mutualiste – Accompagnement et communication
• Mention d'information n°22-06 - Système de régularisation des carrières (SYRCA)
• Mention d'information mention n°22 - 05 - Vaccination Covid-19
• Mention d'information mention n°21 - 14 - Campagne d’entretien motivationnel grippe
• Mention d'information mention n°19 - 22 - Etude de séroprévalence de micro-organismes à risque de transmission par les ti
• Mention d'information n°21-12 - Etude évaluative sur les contrats de prévention
• Mention d'information n°21-10 - Mutualisation des Certificats d'Existence expérimentation Lutte Contre la Fraude au Maroc
• Mention d'information n°21-07 - Baromètre d'image MSA
• Mention d'information n°21-11 - OGRE
• Mention d'information n°21-06- Echantillon Inter-régimes des retraités
• Mention d'information n°21-05 - Gestion de la complémentaire santé obligatoire de la CCMSA
• Mention d’information n°21-01 - Baromètre de satisfaction des Instants Santé
• Mention d'information n°20-15- Campagne d'entretien motivationnel campagne contre la grippe
• Décision n°20-12 relative au service en ligne sur les demandes d'accord préalables par les professionnels de santé pour l
• Décision n°20-11 relative aux échanges d’informations concernant les factures de soins avec les organismes d'assurance ma
• Décision 19-21 relative à la communication entre la Mutualité Sociale Agricole et les salariés (PeopleDoc)
• Décision 19-19 - application carte Vitale - mise en oeuvre d’une expérimentation
• Décision 19-10 relative au programme de prevention Dites non au diabete
• Decision 19-14 elections des delegues cantonaux en MSA
• Decision 19-13 production d’un indicateur de risque residuel sur les donnees entrantes pour la branche Famille
• Decision 19-11 consultation automatisee de FICOBA
• Decision 19-08 suivi des demandes de droit d’acces, de rectification, de limitation du traitement, de portabilite des don
• Decision 19-07 PUMa gestion des droits et regularite
• Decision 19-06 paiement des prestations sociales a l’etranger
• Decision 19-05 Plan Sante-Securite au Travail
• Decision 19-03 fourniture d’informations legales et financieres
• Decision 18-06 generalisation du depistage du cancer du col de l’uterus
• Decision 18-05 evaluation des actions collectives des seniors
• Decision 18-03 mise en oeuvre de la convention cadre paysage risques sante
• Decision 17-03 transmission a l’administration fiscale, des declarations fiscales sur les indemnites journalieres et les
• Decision19-16 evaluation atelier nutrition senior
• Decision 18-02 mise en oeuvre du BILAN 50
• Décision n°18-10 - Service en ligne professionnel de prescription des transports sanitaires
• Décision n°18-09 - Suivi des établissements et services médico-sociaux (RESID-ESMS)
• Decision18-08 Transmission d’information au portail commun
• Decision18-07 Outil de Suivi Contentieux de l’Activité de Recouvrement
• Decision 18-04 - service en ligne de facturation des transports sanitaires
• Décision 18-01 - Webitique des tiers 11ème modification du dossier Services Sécurisés Extranet
• Décision 17-14 - Mise en oeuvre de l'entretien de sensibilisation à la vaccination contre la grippe auprès des assurés pr
• Décision 17-13 relative à la Coordination Internationale Retraite (CIR)
• Décision 17-12 - Enquête sur les préoccupations des dirigeants des entreprises agricoles au sujet des questions de Santé
• Decision 17-11 - Gestion des Entretiens Professionnels
• Decision 17-10 - Constitution de cellules pluridisciplinaires de maintien en emploi
• Décision 17-09 - relative à la vidéosurveillance dans les locaux de la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (
• Décision 17-08 - Traitement de données à caractère personnel concernant l’enquête nationale de satisfaction auprès des ad
• Décision 17-06 - Gestion des services de santé au travail (4ème modification)
• Decision 17- 04 relative à l’observatoire des zoonoses en agriculture (2e modification)
• Décision 17-02 - FranceConnect
• Décision 17-01 relative à la mise en oeuvre du Quizz « Stop aux Chutes »
• Decision 16-14 Mise en oeuvre de la NAD dans le domaine de la Santé
• Décision n°16-15 relative à un traitement de données à caractère personnel dont la finalité est de faciliter la gestion d
• Decision 16-13 - mise en oeuvre de l’outil de gestion dédié à la formation des élus
• Decision n° 16-12 relative à la mise en oeuvre du versement à la Caisse des Dépôts et Consignations de l’allocation de re
• Décision n°16-11 - Mise en oeuvre du Plan de Continuité d’Activité
• Décision 16-10 relative au service en ligne Protocole de Soins Electroniques
• Décision 16-09 relative à la mise en oeuvre d’une enquête portant sur la mutation inter-régime auprès des saisonniers
• Décision n°16-07 relative au service en ligne de consultation des affections de longue durée à l’usage des professionnels
• Décision 16-04 - Tarification des accidents du travail des non-salariés agricoles
• Décision16-03 relative à la mise en oeuvre de la prime d’activité
• Décision16-02 relative à la mise en oeuvre de l’Observatoire des situations de Fragilité
• Décision 16-01 relative à la mutualisation de la gestion des recours contre tiers
• Décision 15-18 relative à l'annuaire des matricules
• Décision 15-17 Mise en œuvre des prélèvements sociaux AGIRC-ARRCO

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• Retraite - Echantillon Inter-régimes
• Habitudes de vie et vie sociale, quel impact du confinement sur les conditions de vie des PA à domicile
• Cartographie économique, sociale de l'activité des exploitants agricole en Nouvelle Aquitaine
• Campagne de com - renouvellement des générations auprès des agriculteurs de + 55 ans en NA
• 86-20-03 MI Communication avec les élus
• 86-20-04 MI Communication externe
• 86-20-06 MI Gestion des evenements
• Accès aux locaux par les personnes extérieures
• Gestion des résultats des requêtes locales
• GPCD - Pensions invalidité AGRR
• Gestion des alertes professionnelles

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• Acte réglementaire relatif à l'Aide Financière à l'Insertion Sociale et professionnelle (AFIS)
• Acte réglementaire relatif à la retraite coordonnée
• Acte réglementaire - Etude épidémiologique de mortalité par accident chez les salariés agricoles
• Acte réglementaire 14-07 relatif au retour à domicile (PRADO maternité)
• Acte réglementaire - Traitement données - Elections 2015 des délégués cantonaux MSA

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